Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTUEL EVENEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AKTUEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTUEL EVENEMENTS domicilié(e) ZA des Glaises 36 avenue du 1er Mai - 91127 - PALAISEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 932 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; presse-fruits électriques à usage ménager ; rince-bouteilles ; ouvre-boîtes électriques ; moulins à café autres qu'à main ; moulins à poivre autres qu'à main ; couteaux et ciseaux électriques ; machines à couper le pain ; robots de cuisine électriques ; éplucheuses (machines) ; machines à râper les légumes ; fouets électriques à usage ménager ; mixeurs ; hache-viande (machines) ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; machines à laver la vaisselle.
Coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; pinces à sucre, pincettes.
Appareils et installations d'éclairage, de cuisson et de réfrigération ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; congélateurs, réfrigérateurs ; bouilloires électriques ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; chauffe-plats ; grille-pain ; toasteurs ; ustensiles de cuisson électriques ; cuiseurs, autocuiseurs électriques ; cuisinières ; barbecues ; lampes et lanternes d'éclairage ; lustres ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; lampadaires ; flambeaux et torches pour l'éclairage ; projecteurs ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cheminées d'appartement.
Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux.
Linge de table en papier ; nappes, serviettes, ronds de tables, napperons, tapis de table en papier ; dessous de carafes, de chopes à bière en papier ou en carton ; chevalets ; peintures (tableaux) encadrées ou non, lithographies, gravures, aquarelles, photogravures ; affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; photographies et supports pour photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; figurines (statuettes) en papier mâché ; rideaux, stores en papier ; confettis ; drapeaux en papier.
Meubles, bars à vin (meubles) ; tables, plateaux de tables, chaises (sièges), tabourets, bancs (meubles), banquettes, fauteuils, canapés, divans, sofas, dessertes, vaisseliers, commodes, étagères ; coussins ; chauffeuses ; chariots (mobilier) ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paravents (meubles) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; garnitures de fenêtres non métalliques ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; portemanteaux (meubles), porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues ; chaises longues ; jardinières (meubles) ; piedestaux pour pots à fleurs.
Vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; cloches à fromage ; coupes à fruits ; plats non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; plateaux à servir non en métaux précieux ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; seaux à glace ; pelles (accessoires de table) ; huiliers non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour boissons, bouteilles réfrigérantes, bouteilles isolantes ; bouilloires non électriques ; percolateurs à café non électriques, moulins à café à main, cafetières non électriques non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs et candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; brûle-parfums ; porte-cartes de menus ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots à fleurs, supports pour plantes ou fleurs (arrangements floraux) ; aquariums d'appartement ; argenterie (vaisselle) ; services (vaisselle), assiettes, plats, soucoupes, saladiers, soupières, services à café, services à thé, cruchons, flacons, gobelets, plateaux à servir, corbeilles à usage domestique, coquetiers, ménagères (huiliers), poivriers, salières, sucriers, porte-cure-dents, porte-serviettes, ronds de serviettes en métaux précieux ; récipients pour la cuisine ou le ménage en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs, candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; vases en métaux précieux.
Tentes pour banquets et réceptions.
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; stores en matières textiles ; couvertures de table ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes, serviettes et ronds de table en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; tapis de tables, napperons individuels en matières textiles ; drapeaux non en papier.
Tapis, carpettes, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers de tenture, papiers peints ; gazon artificiel.
Location d'appareils de lavage et de machines de nettoyage ;
Planification de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; informations en matière de divertissement ; location de jeux, de structures gonflables d'amusement ; location d'appareils et d'installations de sonorisation ; location de platines laser, de tourne-disques, de magnétophones, d'appareils de radio ; location d'appareils pour l'amplification des sons, de haut-parleurs, de tables de mixage, de microphones ; location d'appareils et d'écrans de projection ; location de supports d'enregistrements magnétiques ; de disques acoustiques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de bandes magnétiques ; location de bandes vidéo, de films impressionnés ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; location d'appareils et d'installations d'éclairage, de variateurs (régulateurs) de lumière, de lanternes magiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums, de réceptions, de manifestations à buts culturels ou éducatifs publiques ou privées.
Location de tapis, de carpettes, de nattes, de linoléum, de revêtements de sols, de parquets ; location d'aquariums d'appartement ; location d'objets d'art, de vases, de bougeoirs, de candélabres (chandeliers), de services pour fumeurs ; location de tableaux (peintures), de lithographies, de gravures, d'aquarelles, de photogravures, d'affiches, de photographies ; location de jets d'eau ornementaux et de fontaines ; services de décoration intérieure.
Location de tissus d'ameublement, de tentures murales, de rideaux, de stores ; location de meubles ; location de linge de table ; location de vaisselle ; location de vases ; location d'appareils, d'ustensiles et de récipients pour la cuisine ou pour la table ; location d'appareils, d'installations et d'ustensiles de cuisson ; location d'appareils et de machines de cuisine pour hâcher, moudre, presser et couper ; location d'appareils pour la préparation de boissons ; location de robots de cuisine électriques ; location d'ustensiles et de récipients pour le ménage ; location de tentes pour banquets et réceptions, de parasols et de meubles de jardin ;
Location de fleurs, de fruits et de guirlandes artificielles ; location de plantes et de fleurs séchées pour la décoration ; location de plantes naturelles ; location de jardinières, de pots à fleurs, de supports pour plantes ou fleurs (arrangements floraux) ; location de gazon artificiel.
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